Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBINARD
Monsieur MICHEL Gérard

Numéro de dépôt :
3109109
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
25/06/2011

Présentation de la marque COMBINARD

Déposée le 25 juin 2001 par monsieur MICHEL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « COMBINARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est monsieur MICHEL Gérard domicilié(e) No 22 RUE GEORGES PEZIERES, 66100 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GERARD MICHEL - France.

La marque COMBINARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBINARD est expirée depuis le 25 juin 2011.

MICHEL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : MARC HAMILTON , QUIVEU , RICOCHET , DICOTERM , JEURICOCH'


Monsieur MICHEL Gérard - No 22 RUE GEORGES PEZIERES, 66100 PERPIGNAN - France


Monsieur GERARD MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Décoration pour arbres de Noël Education formation divertissements activités sportives et culturelles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.